Code de la route belge pour poids lourds et autocars : pluie, bandes, intervalles et Code de la voie publique 2027
En Belgique, camions de plus de 7,5 t : pas de dépassement sur autoroute en cas de précipitations ; plus de 3,5 t : deux bandes de droite. Nouveau code le 1er juin 2027.

En Belgique, l’arrêté royal du 1er décembre 1975, appelé « Code de la route », interdit aux conducteurs de véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses dont la masse maximale autorisée (MMA) dépasse 7,5 t de dépasser par la gauche en cas de précipitations sur les autoroutes, les routes pour automobiles et les routes à quatre bandes de circulation au moins (article 17.2, 6°). Sur une autoroute à trois bandes ou plus dans la direction suivie, les autobus, les autocars et les véhicules de plus de 3,5 t ne peuvent emprunter que l’une des deux bandes de droite (article 21.3). Les véhicules de plus de 7,5 t doivent maintenir entre eux au moins 15 m sur les ponts et, hors agglomération, au moins 50 m, distance qui s’applique aussi aux véhicules de plus de 7 m de long (article 18). Le 1er juin 2027, le Code de la voie publique (arrêté royal du 3 juin 2024), complété par trois codes régionaux, remplacera l’arrêté de 1975.
Situation au 22 novembre 2026. Sources : les articles 17, 18 et 21 de l’arrêté royal du 1er décembre 1975 dans le texte consolidé néerlandais du Vlaamse Codex, où leurs versions actuelles sont valables jusqu’au 31 mai 2027, et dans le texte consolidé français de Wallex (version en vigueur du 9 novembre 2023 au 29 février 2024) ; l’article 2 de l’arrêté royal du 30 septembre 2005 désignant les infractions par degré (Wallex, version en vigueur depuis le 30 avril 2023) ; la page du SPF Mobilité et Transports sur le Code de la voie publique (modifiée le 14 juillet 2026) ; la fiche de l’arrêté royal du 3 juin 2024 et le texte du règlement flamand de la circulation du 19 juillet 2024 dans le Vlaamse Codex, lus le 21 novembre 2026. Les règles de l’arrêté de 1975 sont en vigueur ; le Code de la voie publique et le règlement flamand sont publiés et s’appliqueront à partir du 1er juin 2027. La version du Code de la voie publique publiée au Moniteur belge n’a pas été lue : ses articles ne sont pas cités ici. Les codes de la Région wallonne et de la Région de Bruxelles-Capitale n’ont pas été lus dans une version officielle. Les montants des amendes n’ont été lus dans aucun texte officiel et ne figurent pas sur cette page.
| Règle | Véhicules visés | Contenu | Texte |
|---|---|---|---|
| Dépassement en cas de précipitations | Véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses, MMA supérieure à 7,5 t | Pas de dépassement par la gauche sur les autoroutes, les routes pour automobiles et les routes à quatre bandes de circulation au moins ; sauf dépassement de véhicules sur une bande réservée aux véhicules lents, et à l’égard des tracteurs agricoles | Article 17.2, 6° ; infraction du deuxième degré |
| Bandes sur autoroute | Autobus, autocars, autres véhicules et trains de véhicules de plus de 3,5 t de MMA | Sur une chaussée à trois bandes ou plus dans la direction suivie, uniquement l’une des deux bandes de droite, sauf pour suivre les signaux F13 et F15 | Article 21.3 ; infraction du deuxième degré |
| Intervalle sur les ponts | Véhicules et trains de véhicules de plus de 7,5 t de MMA | 15 m au moins entre eux | Article 18.1 ; à partir du 1er juin 2027 en Flandre, article 44 du règlement flamand |
| Intervalle hors agglomération | Véhicules et trains de véhicules de plus de 7,5 t de MMA ou de plus de 7 m de long | 50 m au moins entre eux | Article 18.2 ; infraction du deuxième degré |
| Trains de véhicules plus longs et plus lourds | Trains de véhicules plus longs et plus lourds, circulant dans les conditions déterminées par les autorités compétentes en matière d’infrastructure | En dehors des autoroutes, pas de dépassement des véhicules roulant à plus de 50 km/h | Article 17.3 ; à partir du 1er juin 2027 en Flandre, article 45 du règlement flamand |
| Code de la voie publique | Tous les usagers | Publié au Moniteur belge du 20 septembre 2024, il remplacera l’arrêté de 1975 le 1er juin 2027, avec trois codes régionaux | Arrêté royal du 3 juin 2024 ; page du SPF Mobilité et Transports |
Interdiction de dépasser en cas de précipitations au-dessus de 7,5 t
L’article 17.2 de l’arrêté royal du 1er décembre 1975 énumère les cas dans lesquels « le dépassement par la gauche d’un véhicule attelé, d’un véhicule à moteur à deux roues ou d’un véhicule à plus de deux roues est interdit ». Le sixième cas, dans la rédaction issue de l’arrêté royal du 21 décembre 2006 et complétée depuis, se lit :
« en cas de précipitations, sur les autoroutes, routes pour automobiles et routes à quatre bandes de circulation minimum avec ou sans terre-plein central, pour les conducteurs de véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses dont la masse maximale autorisée est supérieure à 7,5 tonnes. »
La phrase suivante prévoit deux exceptions : la disposition « n’est pas d’application en cas de dépassement de véhicules qui utilisent une bande de circulation qui est réservée pour des véhicules lents, ni à l’égard des tracteurs agricoles ».
Les mots « affectés au transport de choses » ont été insérés par l’arrêté royal du 10 février 2018 avec effet au 1er avril 2018. Le texte vise ainsi le transport de choses et la MMA ; il ne nomme ni les autobus ni les autocars. Dans le texte consolidé néerlandais du Vlaamse Codex, la règle commence par « bij neerslag » (en cas de précipitations) et vise les « voertuigen en slepen » (véhicules et trains de véhicules) « bestemd voor het vervoer van zaken » (affectés au transport de choses) de plus de 7,5 tonnes.
L’arrêté royal du 30 septembre 2005 désignant les infractions par degré range cette interdiction parmi les infractions du deuxième degré, au sens de l’article 29, § 1er, alinéa 3, de la loi relative à la police de la circulation routière coordonnée le 16 mars 1968 (article 2, point 13°/1, issu de l’arrêté royal du 26 avril 2019).
Sur autoroute : les deux bandes de droite au-dessus de 3,5 t
L’article 21.3, dans la rédaction issue de l’arrêté royal du 21 décembre 2006, en vigueur depuis le 1er février 2007, dispose :
« Lorsque la chaussée d’une autoroute comporte trois bandes de circulation ou plus dans la direction suivie, les autobus, les autocars et les autres véhicules et trains de véhicules dont la masse maximale autorisée dépasse 3,5 tonnes ne peuvent emprunter une autre bande qu’une des deux bandes situées du côté droit de la chaussée, sauf pour se conformer aux indications des signaux F 13 et F 15. »
L’arrêté décrit le signal F13 comme un « signal annonçant des flèches sur la chaussée et prescrivant le choix d’une bande de circulation », et le signal F15 comme un « signal prescrivant le choix d’une direction ». L’article 21.3 figure, lui aussi, parmi les infractions du deuxième degré (arrêté royal du 30 septembre 2005, article 2, point 16°/1, issu de l’arrêté royal du 26 avril 2019).
Les règles des autres pays européens sur les voies que peuvent emprunter les camions et les autocars sur autoroute sont comparées dans la page sur les voies autorisées aux poids lourds et autocars sur autoroute en Europe.
Intervalles de 15 m sur les ponts et de 50 m hors agglomération
L’article 18 de l’arrêté de 1975, consacré à l’intervalle entre les véhicules, fixe deux distances minimales :
- Sur les ponts (article 18.1) : « les conducteurs de véhicules et trains de véhicules dont la masse maximale autorisée dépasse 7,5 tonnes, doivent maintenir entre eux un intervalle de 15 mètres au moins ».
- Hors agglomération (article 18.2) : « les conducteurs de véhicules et trains de véhicules dont la masse maximale autorisée dépasse 7,5 tonnes ou dont la longueur dépasse 7 mètres, doivent maintenir entre eux un intervalle de 50 mètres au moins ».
Les deux règles visent les véhicules par leur MMA et, pour la seconde, aussi par leur longueur ; le texte ne distingue pas le transport de choses et le transport de personnes. L’arrêté royal du 30 septembre 2005 classe l’intervalle de 50 m hors agglomération parmi les infractions du deuxième degré (article 2, point 15°).
Trains de véhicules plus longs et plus lourds
L’article 17.3, inséré par l’arrêté royal du 18 mars 2018, dispose : « Les conducteurs de trains de véhicules plus longs et plus lourds, circulant dans les conditions déterminées par les autorités compétentes en matière d’infrastructure, ne peuvent pas dépasser, en dehors des autoroutes, les véhicules roulant à plus de 50 km/h. » Ces ensembles sont présentés de manière générale dans la page sur les longs ensembles routiers.
Le 1er juin 2027 : Code de la voie publique et codes régionaux
Le Code de la voie publique
Selon la page du SPF Mobilité et Transports, « le nouveau Code de la voie publique a été publié au Moniteur belge du 20 septembre 2024 ». Son entrée en vigueur, « initialement fixée au 1er septembre 2026, a été reportée au 1er juin 2027 », pour permettre aux acteurs concernés (Régions, police, justice) de se préparer. À cette date, il remplacera l’arrêté royal du 1er décembre 1975, communément appelé « Code de la route » selon le SPF. Le Vlaamse Codex enregistre l’acte comme l’arrêté royal du 3 juin 2024 relatif au Code de la voie publique (Moniteur belge du 20 septembre 2024, NUMAC 2024005817) ; dans son texte consolidé de l’arrêté de 1975, les versions actuelles des articles 17, 18 et 21 sont valables jusqu’au 31 mai 2027.
Le SPF précise encore que :
- « vu la répartition des compétences en la matière », le Code de la voie publique a été complété par trois codes régionaux, « qui contiennent les dispositions régionalisées » ;
- un arrêté royal du 30 juin 2026 « a encore apporté quelques améliorations et éclaircissements » au Code ;
- une période de transition va jusqu’au 1er janvier 2045 pour la mise en place des nouveaux panneaux ; dans l’intervalle, il est attribué aux anciens signaux non conformes aux nouveaux « la même signification qu’à ces nouveaux signaux ».
La liste des « principales nouveautés du Code de la voie publique qui impactent les usagers » publiée sur cette page porte sur les piétons, les vélos, les speedpedelecs, les cyclomoteurs de classe B, les motos et les voitures ; elle n’a pas de rubrique pour les poids lourds ni pour les autocars.
Le règlement flamand de la circulation
L’arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024 établissant le règlement flamand de la circulation (Vlaams verkeersreglement) a été publié au Moniteur belge du 20 septembre 2024. Il « geldt binnen het Vlaamse Gewest voor het verkeer op de openbare weg en het gebruik ervan » (s’applique dans la Région flamande à la circulation sur la voie publique et à son usage, article 1er) et « treedt in werking op 1 juni 2027 » (entre en vigueur le 1er juin 2027, article 62). Pour les poids lourds et les autocars, il contient notamment :
- Ponts (article 44) : « Op bruggen houdt de bestuurders van voertuigen en slepen met een maximale toegelaten massa van meer dan 7,5 ton, onderling een afstand van ten minste 15 meter. » (Sur les ponts, les conducteurs de véhicules et trains de véhicules d’une MMA de plus de 7,5 tonnes gardent entre eux une distance d’au moins 15 mètres.)
- Ensembles plus longs et plus lourds (article 45) : « Buiten de autosnelwegen halen bestuurders van langere en zwaardere slepen voertuigen die meer dan 50 km/u rijden, niet in. » (En dehors des autoroutes, les conducteurs de trains de véhicules plus longs et plus lourds ne dépassent pas les véhicules qui roulent à plus de 50 km/h.)
- Vitesse selon le véhicule (article 12, § 1er) : 100 km/h pour les autocars équipés d’un limiteur de vitesse réglé à 100 km/h et dont toutes les places assises sont équipées d’une ceinture de sécurité ; 90 km/h pour les véhicules et trains de véhicules de plus de 3,5 t de MMA et pour les autobus. Si un signal routier autorise une vitesse plus élevée, ces limitations restent applicables.
- Vitesse selon la route (articles 8 et 9) : hors agglomération, 120 km/h sur les voies publiques divisées en quatre bandes de circulation ou plus, dont au moins deux par sens, lorsque les sens de circulation sont séparés autrement que par des marques routières, et 70 km/h sur les autres voies publiques ; 50 km/h en agglomération.
Les articles 8 et 12 du règlement flamand ne fixent pas de limitation de vitesse propre aux véhicules de plus de 7,5 t. Les limitations de vitesse en vigueur aujourd’hui en Belgique pour les poids lourds et les autocars figurent dans la page sur les limitations de vitesse des poids lourds et autocars en Europe.
Le prélèvement kilométrique que paient en Belgique les poids lourds de plus de 3,5 t est présenté dans la page sur le prélèvement kilométrique Viapass.
Réponses rapides
- Un camion peut-il dépasser sous la pluie en Belgique ?
- Pas au-delà de 7,5 tonnes sur certaines routes. L'article 17.2, 6°, du code de la route belge (arrêté royal du 1er décembre 1975) interdit, en cas de précipitations, sur les autoroutes, les routes pour automobiles et les routes à quatre bandes de circulation au moins, le dépassement par la gauche aux conducteurs de véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses dont la masse maximale autorisée est supérieure à 7,5 tonnes. L'interdiction ne s'applique pas au dépassement de véhicules qui utilisent une bande réservée aux véhicules lents, ni à l'égard des tracteurs agricoles. L'arrêté royal du 30 septembre 2005 en fait une infraction du deuxième degré.
- Sur quelles bandes d'une autoroute belge un poids lourd ou un autocar peut-il rouler ?
- Sur une autoroute dont la chaussée comporte trois bandes de circulation ou plus dans la direction suivie, les autobus, les autocars et les autres véhicules et trains de véhicules de plus de 3,5 tonnes de masse maximale autorisée ne peuvent emprunter que l'une des deux bandes situées du côté droit, sauf pour se conformer aux signaux F13 et F15 (article 21.3 de l'arrêté royal du 1er décembre 1975). C'est une infraction du deuxième degré.
- Quelle distance un camion doit-il garder derrière un autre camion en Belgique ?
- Hors agglomération, au moins 50 mètres entre les véhicules et trains de véhicules dont la masse maximale autorisée dépasse 7,5 tonnes ou dont la longueur dépasse 7 mètres (article 18.2). Sur les ponts, au moins 15 mètres entre les véhicules et trains de véhicules de plus de 7,5 tonnes (article 18.1). Le règlement flamand de la circulation, qui entre en vigueur le 1er juin 2027, contient la même règle de 15 mètres sur les ponts (article 44).
- Quand le nouveau Code de la voie publique entre-t-il en vigueur ?
- Le 1er juin 2027. Selon le SPF Mobilité et Transports, le Code de la voie publique a été publié au Moniteur belge du 20 septembre 2024 ; son entrée en vigueur, d'abord fixée au 1er septembre 2026, a été reportée au 1er juin 2027. Il remplacera alors l'arrêté royal du 1er décembre 1975, et il est complété par trois codes régionaux. Pour les signaux, une période de transition court jusqu'au 1er janvier 2045.
- Les autocars sont-ils concernés par l'interdiction de dépasser en cas de précipitations ?
- L'article 17.2, 6°, vise les véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses de plus de 7,5 tonnes ; il ne nomme ni les autobus ni les autocars. Les autobus et autocars sont nommés à l'article 21.3, qui les limite aux deux bandes de droite des autoroutes à trois bandes ou plus. Les intervalles de 15 et 50 mètres de l'article 18 retiennent la masse maximale autorisée et, pour 50 mètres, aussi la longueur de plus de 7 mètres, sans distinguer transport de choses et de personnes.
- Le règlement flamand applicable dès 2027 garde-t-il une limite de 60 km/h pour les camions de plus de 7,5 t ?
- Ses articles 8 et 12 ne fixent pas de limitation de vitesse propre aux véhicules de plus de 7,5 tonnes. L'article 12 limite à 90 km/h les véhicules et trains de véhicules d'une masse maximale autorisée de plus de 3,5 tonnes et les autobus, et à 100 km/h les autocars équipés d'un limiteur réglé à 100 km/h dont toutes les places assises ont une ceinture de sécurité ; l'article 8 fixe hors agglomération 120 km/h sur les voies publiques à quatre bandes de circulation ou plus, dont au moins deux par sens, lorsque les sens de circulation sont séparés autrement que par des marques routières, et 70 km/h sur les autres. Ce règlement entre en vigueur le 1er juin 2027.
Sources
- Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique (code de la route) : texte consolidé en néerlandais, articles 17, 18 et 21 dans leurs versions valables jusqu'au 31 mai 2027, lu le 21 novembre 2026 — Vlaamse Codex, Gouvernement flamand, Belgique
- Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique : texte consolidé en français, version en vigueur du 9 novembre 2023 au 29 février 2024, articles 17, 18 et 21, lu le 21 novembre 2026 — Wallex, Service public de Wallonie, Belgique
- Arrêté royal du 30 septembre 2005 désignant les infractions par degré aux règlements généraux pris en exécution de la loi relative à la police de la circulation routière : texte consolidé, version en vigueur depuis le 30 avril 2023, article 2, lu le 21 novembre 2026 — Wallex, Service public de Wallonie, Belgique
- Code de la voie publique (01/06/2027) : page modifiée le 14 juillet 2026, lue le 21 novembre 2026 — Service public fédéral Mobilité et Transports, Belgique
- Arrêté royal du 3 juin 2024 relatif au Code de la voie publique : fiche de l'acte fédéral, Moniteur belge du 20 septembre 2024, NUMAC 2024005817, lue le 21 novembre 2026 — Vlaamse Codex, Gouvernement flamand, Belgique
- Arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024 établissant le règlement flamand de la circulation (Vlaams verkeersreglement), Moniteur belge du 20 septembre 2024, entrée en vigueur le 1er juin 2027 : articles 1, 8, 9, 12, 44, 45 et 62, lus le 21 novembre 2026 — Vlaamse Codex, Gouvernement flamand, Belgique