Minibus : catégories M2 et M3, classes A et B et permis D1
Minibus n'est pas un terme du règlement européen de réception ni de la directive sur le permis : au-delà de huit places, un bus est M2 jusqu'à 5 t, M3 au-delà ; le D1 s'arrête à 16 passagers et 8 m.

Minibus est un mot de constructeur, pas une catégorie des textes de l’UE et de l’ONU qui classent les petits autobus. Il n’apparaît ni dans le règlement (UE) 2018/858, qui classe les véhicules en catégories aux fins de la réception, ni dans la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire, ni dans le règlement ONU n° 107 sur les caractéristiques générales de construction des autobus (textes cités plus bas, lus le 9 novembre 2026). Ces textes situent un petit autobus au moyen de quatre lignes. Plus de huit places assises en plus de celle du conducteur font sortir un véhicule de transport de passagers de la catégorie M1 pour le faire entrer en M2 ou M3 ; une masse maximale de 5 tonnes sépare M2 de M3 ; une capacité de 22 voyageurs, conducteur exclu, sépare les classes A et B du règlement ONU n° 107 de ses classes I, II et III ; et le permis de conduire de catégorie D1 s’arrête à 16 passagers et à une longueur de 8 mètres. Les constructeurs emploient le mot des deux côtés de ces lignes. Daimler Buses appelle minibus le Mercedes-Benz Sprinter Mobility 23, prévu pour huit passagers au maximum avec 3,5 t, et aussi le Sprinter City 75 de 8,5 mètres et 6,8 t ; la brochure d’Otokar de 2026 appelle mikrobüs le Centro de 6,6 mètres, d’une capacité de 34 passagers.
Situation au 9 novembre 2026. Lus ce jour-là : les textes publiés au Journal officiel du règlement (UE) 2018/858 du 30 mai 2018 et de la directive 2006/126/CE du 20 décembre 2006, chacun dans ses versions anglaise, allemande, espagnole, française, italienne et polonaise ; trois communiqués de presse de Daimler Truck sur les minibus Mercedes-Benz, du 3 décembre 2018, du 12 septembre 2019 et du 21 juin 2021, et les fiches techniques des véhicules du 21 juin 2021 ; les brochures d’Otokar sur ses véhicules urbains de 2023 et de 2026 ; et la page d’accueil de Temsa. Le règlement ONU n° 107 est cité d’après le texte que le Journal officiel a publié le 29 janvier 2026, qui comprend tout le texte valide jusqu’aux séries 10 et 11 d’amendements : la version anglaise dans une copie enregistrée le 28 septembre 2026, la version française lue le 9 novembre 2026. Le règlement et la directive sont cités d’après leurs textes tels que publiés pour la première fois au Journal officiel.
Quatre lignes dans les textes
| Ligne | Texte | Sur la ligne ou en dessous | Au-dessus de la ligne |
|---|---|---|---|
| Huit places assises en plus de celle du conducteur | Règlement (UE) 2018/858, article 4, paragraphe 1, point a) | M1, qui n’a pas non plus d’espace pour des passagers debout | M2 ou M3, que le véhicule ait ou non un espace pour des passagers debout |
| Masse maximale de 5 tonnes | Règlement (UE) 2018/858, article 4, paragraphe 1, point a), ii) et iii) | M2 | M3 |
| 22 voyageurs, conducteur exclu | Règlement ONU n° 107, paragraphes 2.1.1 et 2.1.2 | Classe A, conçue pour le transport de voyageurs debout, ou classe B, exclusivement destinée au transport de voyageurs assis | Classe I, II ou III |
| 16 passagers outre le conducteur, et une longueur de 8 m | Directive 2006/126/CE, article 4, paragraphe 4, points h) et j) | Permis de catégorie D1, les deux limites respectées ; une remorque d’une masse maximale autorisée de 750 kg au plus peut être attelée | Permis de catégorie D, défini comme plus de huit passagers outre le conducteur |
| 3 500 kg de masse maximale autorisée et huit passagers outre le conducteur | Directive 2006/126/CE, article 4, paragraphe 4, point b) | Permis de catégorie B, les deux limites respectées | Hors de la catégorie B |
Les lignes mesurent des choses différentes et ne coïncident donc pas. La catégorie M2 a une limite de masse et aucune limite de longueur, la catégorie D1 une limite de longueur et aucune limite de masse, et les classes du règlement ONU n° 107 comptent des voyageurs, assis et debout. Les définitions propres à chaque texte sont présentées dans catégories de véhicules M, N et O, classes d’autobus et d’autocars et permis D1, D1E, D et DE.
La masse qui sépare M2 de M3 est une valeur déclarée par le constructeur. L’annexe I du règlement (UE) 2018/858 entend par « masse maximale » la « masse en charge maximale techniquement admissible » (partie introductive, point 1.4), et le règlement ONU n° 107 définit celle-ci comme « la masse maximale du véhicule en fonction de sa construction et de ses performances, déclarée par le constructeur », qui « sert à déterminer la catégorie du véhicule » (paragraphe 2.19). La catégorie B et les limites de remorque de la directive relative au permis de conduire sont exprimées dans un autre terme, la masse maximale autorisée.
Comment les places sont comptées
La ligne des huit places dépend de ce qui compte comme place assise. L’annexe I du règlement (UE) 2018/858 en fixe les règles au point 2.1 de sa partie introductive :
- Seuls comptent les sièges « conçus pour être utilisés lorsque le véhicule circule sur la route » (2.1.1). Les sièges conçus pour être utilisés lorsque le véhicule est à l’arrêt ne comptent pas lorsqu’ils sont « clairement signalés aux utilisateurs au moyen d’un pictogramme ou d’un signe avec un texte approprié » (2.1.2).
- Chaque siège individuel est une place assise. Sur une banquette, « tout espace d’une largeur minimale de 400 mm, mesurée au niveau de l’assise, est compté comme place assise » (2.1.3, points a) et b)), sauf si des éléments tels qu’une console fixe ou une surface non rembourrée, ou la forme du plancher, par exemple un tunnel, empêchent le mannequin de s’asseoir ou de placer ses pieds de façon naturelle (2.1.3, point c)). Pour les véhicules couverts par les règlements ONU n° 66 et n° 107, les 400 mm sont alignés sur l’espace minimal requis pour une personne en fonction des diverses classes de véhicules (2.1.4).
- « Lorsque le véhicule est muni d’ancrages pour un siège amovible, ce dernier est pris en compte pour déterminer le nombre de places assises » (2.1.5).
- « Une surface destinée à accueillir un fauteuil roulant occupé est considérée comme une place assise » (2.1.6).
Le règlement ONU n° 107 fait une place aux véhicules dont les sièges sont destinés à être utilisés à l’arrêt. Les véhicules « comportant des sièges destinés à être utilisés uniquement à l’arrêt, mais d’une capacité maximale en marche de huit personnes (conducteur non compris) », pour lesquels il cite « des bibliothèques, des églises ou des unités hospitalières mobiles », ne doivent satisfaire à ses prescriptions « que dans la mesure où elles sont compatibles avec l’utilisation et la fonction prévues pour les véhicules » (paragraphes 1.3 et 1.3.2).
Daimler exprime la capacité de ses minibus pour les usagers en fauteuil roulant en sièges et emplacements pour fauteuils roulants réunis. Le Sprinter Mobility 23, long de 5,9 mètres et d’un poids total en charge de 3,5 t, « has room for up to eight passengers, a maximum of four wheelchair bays or a mix thereof » (peut accueillir jusqu’à huit passagers, quatre emplacements pour fauteuils roulants au maximum ou une combinaison des deux), et le communiqué ajoute qu’il « can be driven with just a Class B driving licence » (peut être conduit avec un simple permis de catégorie B) ; le Sprinter Mobility 45, de 5,0 t, offre « room for up to 19 passengers or six wheelchair bays » (de la place pour jusqu’à 19 passagers ou six emplacements pour fauteuils roulants) (communiqué du 3 décembre 2018). La catégorie B de la directive 2006/126/CE couvre les automobiles dont la masse maximale autorisée n’excède pas 3 500 kg et « conçues et construites pour le transport de huit passagers au maximum, outre le conducteur » (article 4, paragraphe 4, point b)).
Classes A et B : 22 voyageurs ou moins
Le règlement ONU n° 107 « s’applique à tous les véhicules des catégories M2 et M3 », « qu’ils soient à un ou deux étages, rigides ou articulés » (paragraphe 1.1). Il exclut les véhicules conçus pour le transport sécurisé de personnes, les ambulances, les véhicules non routiers et les véhicules spécialement conçus pour le transport d’écoliers (paragraphe 1.2). Pour les véhicules « d’une capacité ne dépassant pas 22 voyageurs, conducteur exclu », il distingue deux classes (paragraphe 2.1.2). La classe A couvre les véhicules « conçus pour le transport de voyageurs debout ; un véhicule de cette classe comporte des sièges et des zones pour voyageurs debout », et la classe B les véhicules « exclusivement destinés au transport de voyageurs assis ; ils ne comportent aucun espace pour voyageurs debout ». Sa définition du véhicule à plancher surbaissé s’étend à la classe A : un véhicule de classe I, II ou A « dans lequel au moins 35 % de la surface disponible pour les voyageurs debout » forme un espace sans aucune marche « et donnant accès à au moins une porte de service » (paragraphe 2.1.4).
« Un véhicule peut être considéré comme appartenant à plusieurs classes » ; il peut alors être homologué pour chaque classe à laquelle il appartient (paragraphe 2.1.1.4). Le communiqué de Daimler du 21 juin 2021 donne deux capacités pour le Sprinter City 45 de 7,4 mètres : « As a category A vehicle, the Sprinter City 45 can carry up to 22 passengers, and as a category I vehicle it can carry as many as 28 passengers. » (En tant que véhicule de catégorie A, le Sprinter City 45 peut transporter jusqu’à 22 passagers, et en tant que véhicule de catégorie I, jusqu’à 28 passagers.)
Parmi les règles de construction, tout véhicule doit comporter au moins deux portes, « deux portes de service ou une porte de service et une porte de secours » (paragraphe 7.6.1.1). Les véhicules des classes A et B doivent comporter au moins une issue de chaque côté, et leurs portes de service doivent être situées sur le côté le plus proche du bord de la chaussée dans le sens de la circulation pour lequel le véhicule est conçu (paragraphe 7.6.2.2). Dans les cas décrits au paragraphe 7.6.1.8, une porte de conducteur d’un véhicule de classe A ou B peut être considérée comme une porte de secours pour les voyageurs si elle remplit les conditions de dimensions des portes de secours et les prescriptions du paragraphe 7.6.1.7.2, et si l’espace réservé au siège du conducteur communique avec le compartiment principal des voyageurs par un passage approprié (paragraphe 7.6.1.9). Les valeurs d’allée, de portes et d’espace pour voyageurs debout des deux classes sont présentées dans classes d’autobus et d’autocars.
La ligne du permis : 16 passagers et 8 mètres
La catégorie D1 de la directive 2006/126/CE couvre les « automobiles conçues et construites pour le transport d’au maximum 16 passagers outre le conducteur et ayant une longueur maximale de huit mètres au maximum » ; « aux automobiles de cette catégorie peut être attelée une remorque dont la masse maximale autorisée n’excède pas 750 kg » (article 4, paragraphe 4, point h)). L’âge minimum pour les catégories D1 et D1E est de 21 ans, « sans préjudice des dispositions relatives à la conduite de ces véhicules figurant dans la directive 2003/59/CE » (point i)). Le permis D1 ne peut être délivré qu’aux conducteurs déjà autorisés à conduire des véhicules de la catégorie B (article 6, paragraphe 1, point a)), et le permis de catégorie D est également valable pour le D1 (article 6, paragraphe 2, point f)).
La définition du D1 ne fixe aucune masse, et celle de la M2 aucune longueur. Au regard des valeurs des constructeurs ci-dessous, les deux modèles Daimler de 8,5 mètres sont plus longs que les 8 mètres du D1, et les quatre modèles Sprinter Transfer, longs de 5,9 à 7,7 mètres, offrent de la place pour 12 à 22 passagers.
Les âges et les exceptions qui s’appliquent aujourd’hui au D1, et ce qu’une directive ultérieure modifie, sont présentés dans permis D1, D1E, D et DE. L’article 6, paragraphe 4, point a), permet aux États membres, après avoir consulté la Commission, d’autoriser sur leur territoire la conduite de véhicules de la catégorie D1 d’une masse maximale autorisée de 3 500 kg, « n’incluant pas les équipements spécialisés destinés au transport de passagers handicapés », par les titulaires d’un permis de catégorie B âgés de plus de 21 ans qui le détiennent depuis deux ans au moins, à condition que ces véhicules soient utilisés à des fins sociales par des entités non commerciales et que le conducteur fournisse ses services à titre bénévole. La manière dont la Grande-Bretagne l’applique est décrite dans la page en anglais « driving a minibus on a car licence ».
Ce que les constructeurs appellent minibus
Le communiqué de Daimler du 21 juin 2021 décrit la gamme de minibus Mercedes-Benz comme quatre séries construites sur le Sprinter : « The specialised Sprinter City covers urban and suburban regular-service, the flexible Sprinter Transfer takes care of inter-city routes, school bus services, excursions and shuttle services; the Sprinter Mobility transports passengers with restricted mobility, and the Sprinter Travel stands for tourism. » (Le Sprinter City spécialisé assure les lignes régulières urbaines et suburbaines, le Sprinter Transfer polyvalent se charge des lignes interurbaines, du transport scolaire, des excursions et des navettes ; le Sprinter Mobility transporte les passagers à mobilité réduite, et le Sprinter Travel est destiné au tourisme.) Le même communiqué place la gamme dans « the segment of minibuses with a permissible gross vehicle weight greater than 3.5 tonnes » (le segment des minibus d’un poids total en charge supérieur à 3,5 tonnes). Dans les noms des modèles, « the first digit is based on the length variant of the base vehicle, but the second digit now indicates its weight category » (le premier chiffre correspond à la variante de longueur du véhicule de base, mais le second indique désormais sa catégorie de poids) (communiqué du 3 décembre 2018).
Les communiqués décrivent deux façons de les construire. Le Sprinter Transfer 35 « is based on the original body of the Sprinter with high roof » (repose sur la carrosserie d’origine du Sprinter à toit surélevé). Le Sprinter City 75 repose sur le châssis du Sprinter, « but only up to the B‑pillar. Aft of the B-pillar is a self-supporting integral minibus skeleton » (mais seulement jusqu’au montant B. En arrière du montant B se trouve une structure de minibus intégrale autoporteuse), et le Sprinter Travel 75 sur le même châssis « only up as far as the B‑pillar » (seulement jusqu’au montant B). Tous deux ont un empattement de 5 100 mm dans le communiqué du 21 juin 2021, qui dit du Travel 75 qu’il « surpasses the longest wheelbase version of the Mercedes‑Benz Sprinter by 775 millimetres » (dépasse de 775 millimètres la version du Mercedes-Benz Sprinter à l’empattement le plus long). Leur essieu arrière à roues jumelées et suspension pneumatique a été « developed exclusively for Mercedes-Benz minibuses » (développé exclusivement pour les minibus Mercedes-Benz).
La brochure des véhicules urbains d’Otokar de 2026 présente le Centro comme un alçak tabanlı mikrobüs (minibus à plancher bas), long de 6,6 mètres et d’une capacité de 34 passagers, et le e-Centro électrique à batterie avec 6,6 mètres et 32 passagers. Ses deux brochures indiquent que les caractéristiques techniques sont nominales. La page d’accueil de Temsa classe le Prestij dans un groupe de produits Midibus, et un titre d’actualité du 18 juin 2025 sur la même page appelle le modèle « TEMSA’s Midibus Icon » (l’icône midibus de TEMSA).
| Modèle | Document | Longueur | Passagers ou sièges | Poids total en charge |
|---|---|---|---|---|
| Mercedes-Benz Sprinter Mobility 23 | Communiqué Daimler, 3 décembre 2018 | 5,9 m | Jusqu’à 8 passagers, jusqu’à 4 emplacements pour fauteuils roulants, ou une combinaison | 3,5 t |
| Mercedes-Benz Sprinter Mobility 45 | Communiqué Daimler, 3 décembre 2018 | — | Jusqu’à 19 passagers ou 6 emplacements pour fauteuils roulants | 5,0 t |
| Mercedes-Benz Sprinter Transfer 23, 35, 45 et 55 | Communiqué Daimler, 3 décembre 2018 | 5,9, 7,0, 7,4 et 7,7 m | 12 à 22 passagers selon le modèle de la série ; Transfer 23 : 13+1 | 3,55 à 5,5 t selon le modèle de la série |
| Mercedes-Benz Sprinter Transfer 35 | Communiqué Daimler, 3 décembre 2018 | 6,97 m | 15+1 de série ; 18+1 ou 19+1 en option | 5,0 à 5,5 t |
| Mercedes-Benz Sprinter City 45 | Communiqué Daimler, 21 juin 2021 | 7,4 m | Jusqu’à 22 passagers en classe A, jusqu’à 28 en classe I | — |
| Mercedes-Benz Sprinter City 75 | Communiqués Daimler, 3 décembre 2018 et 21 juin 2021 ; fiche technique, 21 juin 2021 | 8,5 m ; 8 486 mm dans la fiche technique | Jusqu’à 38 passagers ; jusqu’à 19 sièges passagers dans la ligne d’équipement Interurban | 6,8 t ; 6 800 kg dans la fiche technique |
| Mercedes-Benz Sprinter Travel 75 | Communiqués Daimler, 12 septembre 2019 et 21 juin 2021 ; fiche technique, 21 juin 2021 | 8,5 m ; 8 486 mm dans la fiche technique | 18 sièges passagers de série ; sur demande jusqu’à 21 et un siège d’accompagnateur | 6,5 t en 2019 ; 6,8 t en 2021 |
| Otokar Centro | Brochure Otokar, 2026 | 6,6 m | 34 passagers (brochure de 2023 : 11 sièges fixes et 6 strapontins, 14 debout) | — |
| Otokar e-Centro | Brochure Otokar, 2026 | 6,6 m | 32 passagers | — |
Certaines valeurs de Daimler diffèrent d’un document à l’autre. Le poids total en charge du Sprinter Travel 75 est de 6,5 t dans le communiqué de lancement du 12 septembre 2019 et de 6,8 tonnes « now » (désormais) dans le communiqué du 21 juin 2021, dont la fiche technique donne 6 800 kg pour le véhicule d’essai. L’empattement du City 75 est de 5 095 mm, 770 mm de plus que le plus long empattement du Sprinter, dans le communiqué du 3 décembre 2018, et de 5 100 mm dans les documents de 2021. Le communiqué du 3 décembre 2018 décrit aussi l’aménagement urbain du City 75 : jusqu’à cinq strapontins côté conducteur et deux côté porte dans la zone à plancher bas, onze autres sièges à l’arrière et, lorsque les strapontins ne sont pas utilisés, « standing room for up to 26 passengers » (de la place debout pour jusqu’à 26 passagers). Pour l’Otokar Centro, la brochure de 2023 donne « 11 sabit koltuk + 6 katlanır koltuk + 14 ayakta yolcu » (11 sièges fixes + 6 sièges rabattables + 14 passagers debout) et celle de 2026 « 34 Yolcu Kapasitesi » (capacité de 34 passagers).
D’autres petits autobus ont leur propre page : le Karsan e-JEST, l’Iveco Daily, le Temsa Prestij et l’Otokar Sultan. Les masses en charge, les places, les longueurs et les largeurs des gammes d’autobus sont présentées dans poids et places des autobus et autocars et dimensions des autobus et des autocars, les autobus scolaires construits selon les règles américaines dans la page en anglais « school bus types and dimensions », et une définition statistique du mini-bus ainsi que le terme juridique turc minibüs dans le glossaire camions et autobus.
Minibus électriques à batterie
Pour trois minibus électriques à batterie, les documents des constructeurs eux-mêmes donnent une catégorie, un poids total en charge ou les deux : le catalogue de Karsan pour l’e-JEST, et les documents d’IVECO BUS pour l’eDaily Minibus et l’eDAILY LE, deux minibus de la gamme présentée dans la page de l’Iveco Daily.
| Modèle | Document | Longueur | Catégorie et classe | Passagers | Poids total en charge |
|---|---|---|---|---|---|
| Karsan e-JEST | Catalogue Karsan (en anglais), 3 juin 2026 | 5 845 mm | « M2 / M3 Category & Class A » | Jusqu’à 20 ; exemples d’aménagement jusqu’à 19 en M2 classe A et jusqu’à 20 en M3 classe A | 5 000 / 5 200 kg (« Gross Vehicle Weight ») |
| IVECO BUS eDaily Minibus | Fiche technique IVECO BUS, lue le 14 novembre 2026 | 7 618 mm | — | Jusqu’à 22 | 7 200 kg (« G.V.W. max permitted weight ») |
| IVECO BUS eDAILY LE | Communiqué IVECO BUS, 3 octobre 2025 | 7,6 m | « Compliant with category M3, Class I » (conforme à la catégorie M3, classe I) | Jusqu’à 27 | — |
Le catalogue de Karsan imprime le poids total en charge sous la forme « 5.000 / 5.200 » et ne dit pas quel poids correspond à quelle version. La brochure d’Otokar de 2026 ne donne à l’e-Centro ni catégorie ni masse.
Dans son texte consolidé du 20 mai 2024 (toujours le plus récent le 14 novembre 2026), la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres à l’appui d’une mobilité à faible taux d’émissions définit à son article 4, point 3), le véhicule de transport routier comme un véhicule de catégorie M ou N tel que défini à l’article 4, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/858, et son annexe traite les catégories M2 et M3, de part et d’autre de la ligne des 5 tonnes de ce règlement, dans des tableaux différents. La catégorie M2 a une ligne dans le tableau 2, « Seuils d’émissions pour les véhicules légers propres », avec M1 et N1 : selon l’article 4, point 4) a), un véhicule propre de ces catégories est défini par des émissions maximales à l’échappement exprimées en grammes de CO2/km et des émissions de polluants en conditions de conduite réelles se situant en deçà d’un pourcentage des limites d’émission applicables figurant dans ce tableau, et selon l’article 5, paragraphe 1, les objectifs pour les véhicules légers propres sont ceux du tableau 3. La ligne M2 indique 50 g/km de CO2 et 80 % pour les émissions de polluants atmosphériques en conditions de conduite réelles (RDE) en pourcentage des limites d’émission jusqu’au 31 décembre 2025, et 0 g/km, avec « n.d. » pour les émissions en conditions de conduite réelles, à partir du 1er janvier 2026, début de la deuxième période de référence, qui court jusqu’au 31 décembre 2030. La colonne des autobus du tableau 4 est intitulée « Autobus (véhicules de catégorie M3) », et pour M3, comme pour N2 et N3, l’article 4, point 4) b), définit le véhicule propre comme un véhicule utilisant des carburants alternatifs tels que ce point les définit, avec les exclusions et les conditions qu’il fixe. L’article 3, paragraphe 2, point b), exclut entièrement de la directive les « véhicules de catégorie M3, autres que les véhicules de classe I et classe A ». Les objectifs du tableau 4 pour les autobus, et la question de savoir quel texte définit désormais la classe I et la classe A, sont présentés dans la directive sur les véhicules propres et les marchés publics d’autobus.
Réponses rapides
- Qu'est-ce qu'un minibus en droit de l'UE ?
- Le mot n'est employé ni dans le règlement (UE) 2018/858 sur la réception des véhicules, ni dans la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire, ni dans le règlement ONU n° 107 sur la construction des autobus. Ces textes tracent des lignes : un véhicule de transport de passagers comprenant plus de huit places assises en plus de celle du conducteur relève de la catégorie M2 si sa masse maximale n'excède pas 5 tonnes et de la catégorie M3 si elle les dépasse ; le règlement ONU n° 107 range les véhicules d'une capacité ne dépassant pas 22 voyageurs, conducteur exclu, dans la classe A, conçue pour des voyageurs debout, ou dans la classe B, qui ne l'est pas ; et le permis de catégorie D1 couvre au maximum 16 passagers outre le conducteur et une longueur de huit mètres au maximum.
- Un minibus relève-t-il de la catégorie M2 ou M3 ?
- Cela dépend de sa masse maximale, la masse en charge maximale techniquement admissible déclarée par le constructeur. Selon l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2018/858, un véhicule comprenant plus de huit places assises en plus de celle du conducteur est M2 jusqu'à 5 tonnes et M3 au-delà, qu'il ait ou non un espace pour des passagers debout. Les communiqués de Daimler donnent à ses minibus Sprinter Transfer un poids total en charge de 3,55 à 5,5 t et au Sprinter City 75 un poids de 6,8 t, mais n'indiquent de catégorie M2 ou M3 pour aucun modèle.
- Combien de passagers un minibus peut-il transporter avec un permis D1 ?
- Au maximum 16 outre le conducteur, dans un véhicule d'une longueur de 8 mètres au maximum, selon l'article 4, paragraphe 4, point h), de la directive 2006/126/CE ; une remorque d'une masse maximale autorisée de 750 kg au plus peut y être attelée. L'âge minimum pour le D1 est de 21 ans selon le point i), sans préjudice des dispositions de la directive 2003/59/CE relatives à la conduite de ces véhicules. Un permis de catégorie B couvre jusqu'à huit passagers outre le conducteur et une masse maximale autorisée de 3 500 kg (article 4, paragraphe 4, point b)).
- Comment les places sont-elles comptées pour la limite de huit ?
- L'annexe I du règlement (UE) 2018/858 compte chaque siège individuel comme une place assise et, sur une banquette, tout espace d'une largeur minimale de 400 mm mesurée au niveau de l'assise. Un siège amovible est compté lorsque ses ancrages sont présents, et une surface destinée à accueillir un fauteuil roulant occupé compte comme une place assise. Les sièges conçus pour être utilisés lorsque le véhicule est à l'arrêt, et clairement signalés aux utilisateurs par un pictogramme ou un signe, ne sont pas comptés.
- Quelles sont la longueur et la masse des minibus ?
- Les minibus de Daimler construits sur le Sprinter vont de 5,9 mètres et un poids total en charge de 3,5 t pour le Sprinter Mobility 23 à 8,5 mètres et 6,8 t pour le Sprinter City 75 et le Sprinter Travel 75. La brochure d'Otokar de 2026 donne à ses Centro et e-Centro 6,6 mètres, pour des capacités de 34 et 32 passagers.
Modèles cités dans cet article
Sources
- Regulation (EU) 2018/858 of the European Parliament and of the Council of 30 May 2018 on the approval and market surveillance of motor vehicles and their trailers — Official Journal text of 14 June 2018: Article 4(1)(a); Annex I, introductory part, points 1.4 and 2.1 — EUR-Lex, European Union, 30 May 2018
- Directive 2006/126/EC of the European Parliament and of the Council of 20 December 2006 on driving licences (Recast) — Official Journal text of 30 December 2006: Article 4(4)(b) and (h) to (j), Article 6(1), 6(2) and 6(4) — EUR-Lex, European Union, 20 Dec 2006
- UN Regulation No. 107 — Uniform provisions concerning the approval of category M2 or M3 vehicles with regard to their general construction [2026/139] (OJ L, 29.1.2026), incorporating all valid text up to the 10 and 11 series of amendments — paragraphs 1, 2.1 to 2.1.4, 2.19, 7.6.1.1, 7.6.1.8, 7.6.1.9 and 7.6.2.2 — Official Journal of the European Union / UNECE, 29 Jan 2026
- Press release of 3 December 2018 on the new generation of Mercedes-Benz minibuses based on the new Sprinter: Sprinter City 75, Sprinter Transfer and Sprinter Mobility — Daimler Truck, newsroom, 3 Dec 2018
- Press release of 12 September 2019 on the Mercedes-Benz buses shown at the Busworld show — section on the world premiere of the Sprinter Travel 75 — Daimler Truck, newsroom, 12 Sept 2019
- Press release of 21 June 2021 on the Mercedes-Benz minibus range: Sprinter City, Sprinter Transfer, Sprinter Mobility and Sprinter Travel — Daimler Truck, newsroom, 21 Jun 2021
- Vehicle fact sheets: Mercedes-Benz Sprinter City 75 Interurban equipment line (DO-MB 9992) and Sprinter Travel 75 (DO-MB 4358), technical data (21 June 2021) — Daimler Truck, newsroom, 21 Jun 2021
- Şehir içi araçlar aile broşürü 2026 (urban vehicle family brochure, 2026): Centro and e-Centro — Otokar
- Şehir içi otobüsler (urban buses brochure, 2023): Centro and e-Centro — Otokar
- TEMSA home page: product menu and news headline of 18 June 2025 (read on 9 November 2026) — TEMSA
- Directive 2009/33/EC on the promotion of clean road transport vehicles in support of low-emission mobility, consolidated text of 20 May 2024: Articles 3(2)(b), 4(3), 4(4) and 5(1); Annex, Tables 2 to 4 — EUR-Lex, Publications Office of the European Union, 20 May 2024
- e-JEST catalogue (English), dated 3 June 2026: technical specifications and passenger capacity and layout alternatives — Karsan, 3 Jun 2026
- eDaily Minibus — technical sheet (read on 14 November 2026) — IVECO BUS
- IVECO BUS unveils its new eDAILY LE minibus at Busworld Brussels (press release of 3 October 2025) — IVECO BUS, 3 Oct 2025